Exemption ou Reductions de Taxes pour les OLIMS et les Citoyens de Retour

Réductions de taxes pour les voitures Les Olim ont le droit d’amener un véhicule (voiture ou moto) de n’importe quel pays jusqu’à 3 ans après leur alya. Si la voiture est expédiée à partir de l’Europe, elle doit avoir été fabriquée en Europe et si la voiture est expédiée à partir des USA, elle doit avoir été fabriquée aux USA. Toutes les voitures sont taxées au même taux. Les taxes s’élèvent à environ 77% (au lieu de 127-144%) de la valeur d’origine moins la dépréciation plus le transport. La dépréciation est environ de 20% la première année et d’environ 10% pour chaque année suivante avec un maximum de 80% après 10 ans. Les Olims peuvent amener des voitures de toute époque et de tout type mais ils doivent obtenir, de l’importateur commercial local ou d’un garage local qualifié, une lettre déclarant qu’ils sont prêts à fournir service et pièces détachées (pas nécessairement rapidement ou gratuitement). Les Olims doivent avoir obtenu un permis de conduire israélien et avoir un permis étranger valide datant d’au moins trois ans. De même, les citoyens de retour doivent avoir obtenu un permis de conduire israélien et avoir un permis étranger valide datant d’au moins trois ans. Les citoyens de retour n’ont pas de réductions de taxes mais ils ont la possibilité d’amener des voitures d’occasion datant de maximum 4 ans comparé aux 2 ans maximum pour des Israéliens ordinaires.

Les Olims n’ont pas de réductions spéciales pour les voitures hybrides et tout le monde paie 77%. Les touristes et les étudiants ne paient pas de taxes mais les touristes doivent faire sortir du pays la voiture et eux-mêmes tous les ans pendant trois mois. Les étudiants peuvent garder la voiture tant qu’ils ont le statut d’étudiant.

Exemptions de Taxes pour les Nouveaux Immigrants

En tant que nouvel immigrant, vous pouvez faire trois expéditions d’appareils électroménagers et d’effets personnels vers Israël exemptées de taxes de n’importe quel pays. Les objets apportés avec vous dans l’avion ne sont pas considérés comme expédition si vous recevez votre teudat oleh (certificat d’immigration) à l’aéroport. Les Olims peuvent également acheter un réfrigérateur ou un climatiseur fabriqués en Israël exemptés de taxe et importer une voiture (de toute époque) avec une réduction significative de taxes. Il n’y a plus de droits sur les meubles fabriqués en Israël.

Envois commerciaux et garanties bancaires

Les travailleurs indépendants ou les hommes d’affaires possédant au moins la moitié de leur exploitation ont la possibilité d’apporter leurs équipements professionnels, pour une valeur maximale de 36000 $, exemptés de taxes à partir de n’importe quel pays avec une garantie bancaire pour les taxes. Ceci n’est pas compté parmi les trois envois personnels décrits plus haut mais exige une garantie bancaire.

Une garantie bancaire est une lettre limitée dans le temps de votre banque adressée à la douane et garantissant paiement si les marchandises ne sont pas installées dans votre entreprise. Vous ne pouvez pas importer des marchandises pour les revendre ou pour les utiliser et en disposer.

Aujourd‘hui cela vaut moins la peine d’être exempté de taxes pour un envoi commercial car les taxes pour les équipements industriels et bureautiques tendent à être limitées à la TVA que les entreprises récupèrent du gouvernement.

Exemptions de taxes pour les citoyens de retour

Il y a deux types de citoyens de retour, ceux qui passent deux ans en dehors du pays et ceux qui en passent six. Ceux qui passent six ans ont les mêmes droits de douanes que les nouveaux immigrants sauf qu’ils n’ont pas de réduction de taxes sur les voitures. Les droits incluent les appareils électroménagers et les effets personnels.

Ceux qui restent en dehors d’Israël pendant plus de deux ans mais moins que six ans ont des droits pour les biens d’équipement ménager et pour les appareils électroménagers qui n’ont pas de taxe à la vente en Israël comme les machines à laver, sèche-linge, fours, machines à laver la vaisselle. Les deux catégories de citoyens de retour ont des droits pour deux expéditions seulement, de n’importe quel pays, pendant 9 mois après leur retour.

Les citoyens de retour ne peuvent pas avoir passé plus de quatre mois chaque année en Israël. Un nouvel immigrant qui a passé six ans en Israël après avoir reçu son dernier envoi exempté de taxes; s’il quitte Israël pendant deux ans, il peut devenir un citoyen de retour.

Apporter des cadeaux Toute personne de plus de deux ans est autorisée à apporter des cadeaux d’une valeur maximale de 200 dollars à chaque fois qu’elle ré entre dans le pays. Si vous êtes arrêté par les douanes, ne faites pas l’erreur de déclarer que vous importer quelque chose en tant que nouvel immigrant, alors que pouvez l’apporter en tant que cadeau, car cela serait compté pour un de vos trois envois.

Date limite et extensions pour Olim

Vos affaires doivent arriver en Israël dans les limites de trois ans de votre date d’alya c'est-à-dire du jour où vous changez votre statut et devenez oleh ou résident temporaire. Si vous avez servi dans l’armée (sadir) pour au moins six mois, cette période ne sera pas incluse dans vos trois ans de droits d’exemptions de taxes.

Vos droits seront par contre gelés si vous passez au minimum six mois et un jour ininterrompu en dehors du pays après avoir changé votre statut. Cependant cette règle ne s’applique pas à des mineurs de retour. Si vous vous inscrivez à plein temps dans une école post-bac, université ou yeshiva, reconnu par le ministère de l’Education, dans la première année et demie de votre arrivée, vos droits peuvent s’étendre à un an après que vous ayez terminé vos études.

La limite est cinq ans d’études. Si vous venez en tant que touriste, vos trois ans de droits commencent généralement lorsque vous changez votre statut à moins que vous étiez un touriste qui travaillait. Tout cela concerne seulement les droits de transport. Vérifier avec les autorités compétentes les autres droits du olé comme le sal klita.

Date de dédouanement et quatrième année de droits pour les Olims

Les biens doivent arriver en Israël avant le troisième anniversaire du changement de statut. Elles ne doivent pas être dédouanées par les Douanes à cette date, mais elles doivent arriver au port. Les Douanes permettent une extension pour une seule raison: une grève des transports. Les Douanes vont en général donner la permission d’acheter un réfrigérateur et un climatiseur fabriqués en Israël sans taxe la quatrième année, si vous n’avez ni acheté ni importé d’appareils électroménagers plus important pendant les trois premières années.

Combien faut-il payer de charges pour les envois en retard?

Si vos marchandises arrivent en retard, vous devrez payer les PLEINES TAXES. Il n’y a pas de droits de douanes sur les marchandises fabriquées aux USA envoyées à partir des Etats-Unis ou sur les marchandises européennes envoyées à partir d’Europe si est fourni le certificat adéquate mais il y a toutefois la TVA et une taxe sur le luxe a payé.

* La taxe sur les meubles d’occasion se calcule sur la base de 33 EUR/m3. Les taxes sur les appareils électroménagers sont imposées sur la somme du prix d’origine, du transport et de l’assurance maritime.

Quand un Oleh se marie avec une Olah

Quand un Oleh se marie avec une Olah qui a déjà utilisée ces exemptions de taxes pendant les six dernières années, leurs expéditions sont ajoutées ensemble avec le total permis restant à trois. L’oleh peut seulement apporter les affaires que son épouse n’a pas apportées. Ce n’est plus le cas si votre épouse a utilisé ses droits il y a plus de six ans et a passé après, six ans d’affilé en Israël, vous avez alors tous vos droits. Il peut avoir toutefois un peu d’indulgence dans ce cas – vérifiez avec nous. Si un envoi arrive à proximité de votre date de mariage et vous avez un problème d’achats qui se chevauchent ou trop d’envois, votre envoi doit être dédouané avant de vous marier. Un citoyen de retour qui marie une olah forment une famille de Olim avec toutes leurs droits de douanes et de taxes.

Combien d’appareils électroménagers ?

Les Olim et les citoyens de retour (de plus de six ans à l’étranger) ont la possibilité d’apporter avec exemptions de taxe un de chacun des appareils suivants: réfrigérateur, four (mobile ou fixé avec une gazinière), télévision, machine à laver, stéréo – tuner, amplificateur, CD ou tourne-disque, lecteur de cassette, deux paires de haut-parleur ou un home cinema, micro-ondes, machine à laver la vaisselle, sèche-linge, congélateur, magnétoscope ou DVD. Les Olim peuvent aussi acheter un réfrigérateur fabriqué en Israël et un climatiseur. Les citoyens de retour à l’extérieur pendant seulement deux ans peuvent apporter les articles listés ci-dessus sauf ceux qui ont des taxes de vente comme la télévision, la machine à laver la vaisselle ou le sèche-linge.

Les biens d’équipement ménager et les tapis

Les Olim et les citoyens de retour (plus de deux ans à l’extérieur) ont le droit d’apporter: ustensiles de cuisine, casseroles, poêles, vaisselles en argent, porcelaine, plats (courants, spéciaux, Pessah, pour viande, lait et parvé!), un instrument de musique, literie, habits, jusqu’à 50 cassettes audio et 20 cassettes vidéo, jusqu’à 200 discs/CD/DVD, bijoux et effets personnels incluant autant de meubles appropriés à leur espace de vie. Les Olim peuvent aussi apporter 30 mètres de tapis exempté de taxe s’ils sont locataires. S’il s’agit de leur propre appartement, ils peuvent apporter jusqu’à 70% de la surface totale de la moquette ou 25% des tapis. Notez que le guide des douanes dit 25% en général. Beaucoup dépend du port et de l’agent douanière.

Petites appareils électriques Les Olim et les citoyens de retour (6 ans et +) ont des privilèges en matière de taxes pour un de chacun des appareils suivants: ordinateur (avec écran et imprimante), robot ménager, radio, aspirateur, machine à coudre, fer à repasser, vélo, sèche-cheveux, un projecteur de diapositives, machine à tricoter, moulin à café, radio-réveil, vaporisateur, grille-pain, four grille-pain, mixeur, presse-agrumes, crêpière, machine à glace, ordinateur portable, bouilloire électrique, outils électriques, hache-viande, urne d'eau chaude (koumkoum), cafetière, friteuse, machine à pop-corn, machine expresso, shampouineuse pour tapis, cireuse, ouvre-boîte, couteau électrique, répondeur, poêle électrique, une couverture chauffante électrique, éliminateur d’ordures, distributeur d'eau chaude, et deux ou trois de chacun des éléments suivants: ventilateurs, chauffages, téléphones.